Déposée le 23 juillet 1990 par la société étrangère Sport Maska
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CCM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère Sport Maska domicilié(e) 3400 Raymond-Lasnier,
H4R 3L3 Ville Saint-Laurent, Québec - Canada.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVOCAT,
M. BUCHEL Richard domicilié(e) 13 Boulevard du Maréchal Joffre,
83120 LE PLAN DE LA TOUR - France.
La marque CCM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712959.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CCM arrivera à expiration en date du 23 juillet 2030.
Sport Maska a également déposé les autres marques suivantes : HEATON
Sport Maska, Inc., Société de droit canadien - 3400 Raymond-Lasnier,
H4R 3L3 Ville Saint-Laurent, Québec - Canada
AVOCAT,
M. BUCHEL Richard - 13 Boulevard du Maréchal Joffre,
83120 LE PLAN DE LA TOUR - France
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2000 n°2176403 - Publication au BOPI 2000-06-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2010 n°2436089 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-29
Inscription le 1 juin 2010 - Changement d'adresse n°524809 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-01
Inscription le 29 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°614336 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-11-29
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2020 n°2751039 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-15
Bicyclettes et tricycles, leurs parties constitutives, à l'exception des feux de bicyclette.Trousses pour la réparation de chambre à air, antivols, sacoches pour cycles.Sacs, en particulier sacs de sport.Vêtements, chaussures et chapellerie, notamment pour la pratique de sports. Articles de gymnastique et de sports, notamment pour l'entrainement physique et la pratique du hockey, du cyclisme, du tennis, du patin et du ski
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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